L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

 

Article 1 : Siège social

Le présent site est la propriété de la société : Concept To Success® SARL au capital de 15 774€

RCS Montpellier 828923268. Code APE: 7022Z

Adresse : 2 rue du bois de roue 34670 Baillargues

 

Article 2 : Notice légale et règlements

Dernière mise à jour : Avril 2024

Responsable éditorial : Charlène DAZZY, Gérante

Conception du site, web design & développement : JB Hunel

Hébergement du site : OVH

SAS au capital de 10069020€

RCS Lille Métropole 42476141900045

Code APE 2620Z

N°TVA :FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Directeur de la publication : Octave KLABA

Tout lien avec ce site ou en partance de ce site a fait l’objet d’une autorisation préalable, expresse.

 

Article 3 : Information de l’utilisateur

Nous vous informons que vous pouvez, si vous le voulez, laisser des messages sur ce site à l’attention de la société CONCEPT TO SUCCESS® (contact@concepttosuccess.com).

Vous disposez également, conformément à la loi Informatique et libertés, d’un droit d’accès de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant.

Pour exercer ce droit, adressez-vous à contact@concepttosuccess.com qui transmettra.

 

Article 4 : Informatique et libertés

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, les informations recueillies auprès des internautes par le biais des formulaires ne sauraient être divulguées à des personnes extérieures sauf pour répondre à des obligations réglementaires ou légales. Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant.

Afin de l’exercer, adressez-vous par courrier électronique à : contact@concepttosuccess.com

 

Article 5: Droits d’auteur

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La reproduction, l’utilisation, l’exploitation des photographies, des images, des cartes, des textes, des extractions de base de données, des éléments de conception graphique et en règle générale de tous les éléments de publication du site sont interdites sans accord préalable de leur auteur. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

 

Article 6: Liens hypertextes

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Article 7: Utilisation du site web

L’utilisateur du site Web www.concepttosuccess.com reconnait avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

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L’utilisateur reconnait avoir été informé que le site est accessible 24 heures/24 heures et 7 jours/7 jours, à l’exception des cas de forces majeures, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques.

Pour des raisons de maintenance, la société CONCEPT TO SUCCESS® pourra interrompre l’accès à son site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs. La société met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

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Article 8 : Tous droits réservés

L’ensemble des textes et images disponibles sur le site www.concepttosuccess.com est protégé par les lois françaises sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle par quelque procédé que ce soit est interdite sans autorisation préalable et écrite de CONCEPT TO SUCCESS®. L’impression pour usage privé et documentaire n’est pas autorisée. Les informations et photos non contractuelles émanant directement de CONCEPT TO SUCCESS® sont réputées exactes à la date de la dernière mise à jour du site mais ne sauraient être exemptes d’erreurs typographiques ou d’omissions. La responsabilité de CONCEPT TO SUCCESS® ne saurait en aucun cas être engagée à cet égard.

 

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